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Conditions Générales

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Conditions Générales d’Utilisation

 

Le « Site Internet » http://www.tiffany.fr est un site exploité par Tiffany & Co. Ltd, 25 Old Bond Street, London W1S 4QB, Royaume-Uni (“nous”, “notre”, “nos”, “Tiffany & Co”).

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Nos Coordonnées

Nous sommes la société Tiffany & Co. Ltd, immatriculée au Registre des Sociétés d’Angleterre et du Pays de Galles (Companies House) sous le numéro 06412897. Notre siège social est situé 25 Old Bond Street, London W1S 4QB, Royaume-Uni. Notre numéro TVA est le 123 3599 19.

Vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse customerservicefr@tiffany.com ou par téléphone au numéro suivant 00 800 2000 1122 (numéro gratuit).

Le Site Internet auquel s’appliquent ces Conditions Générales d’Utilisation et dont nous sommes responsables est le site http://www.tiffany.fr

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Nous mettons ce Site Internet à votre disposition pour une utilisation personnelle et non commerciale par vous. Nous nous réservons le droit de modifier, retirer, ou refuser l’accès à, ce Site Internet à tout moment.

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Ce Site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris, de manière non limitative, le texte, les logiciels, codes source, marques, logos, dessins, images, photographies, données audio et vidéo, écrits et tout autre forme de contenu (le « Contenu du Site Internet ») sont notre propriété ou utilisés par nous sous licence de tiers. Les droits d’auteur et tous autres droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble du Contenu du Site Internet sont notre propriété ou celle de nos concédants de licences. Tous droits ou licences sur le Contenu du Site Internet non expressément accordés par les Conditions Générales d’Utilisation sont réservés.

Les noms TIFFANY, TIFFANY & CO., T&CO., TIFFANY 1837, TIFFANY SETTING, TIFFANY FOR MEN, THE TIFFANY MARK, TIFFANY GRAND, TIFFANY LEGACY, THE TIFFANY LEGACY COLLECTION, TIFFANY NATURE, TIFFANY JAZZ, TIFFANY HEARTS, TIFFANY SIGNATURE, TIFFANY CELEBRATION, ATLAS, LUCIDA, SCHLUMBERGER, SELECTIONS, STREAMERICA AND PURE TIFFANY, ainsi que la TIFFANY BLUE BOX et la couleur TIFFANY BLUE sont des marques de Tiffany (NJ) LLC. Et/ou de ses affiliées et sont utilisés sous licence.

ELSA PERETTI, DIAMONDS BY THE YARD, PEARLS BY THE YARD et BEAN DESIGN sont des marques de Elsa Peretti. Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur les dessins Elsa Peretti sont détenus par Elsa Peretti.

PALOMA PICASSO et X DESIGN sont des marques de Paloma Picasso. Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur les dessins Paloma Picasso sont détenus par Paloma Picasso.

FRANK GEHRY et GEHRY sont des marques de Frank O. Gehry.

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-ne pas utiliser d’éléments graphiques séparément du texte qui les accompagne ;
-faire figurer sur toutes les copies la mention de notre droit d’auteur et de nos marques, et que vous reconnaissiez que ce Site Internet est la source des informations ; et
-à condition que la personne à laquelle vous fournissez ces documents ait connaissance de ces restrictions.

Nous surveillons le marché pour identifier toute atteinte à nos droits de propriété intellectuelle, et nous réservons le droit de prendre toutes mesures que nous estimerons appropriées pour défendre nos intérêts.

Notre responsabilité envers vous

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation n’excluent pas notre éventuelle responsabilité envers vous pour :

-décès ou préjudice corporel dû à notre négligence ;
-fraude ;
-toute question pour laquelle il serait illégal pour nous d’exclure, ou de tenter d’exclure notre responsabilité.

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Plus spécifiquement, nous attirons votre attention sur le fait que certains produits figurant sur notre Site Internet (les « Produits ») peuvent apparaître légèrement plus grands ou plus petits que leur taille réelle, en raison de défauts de l’écran ou de techniques de photographie. D’autres Produits peuvent être reproduits à une taille plus grande que leur taille réelle, pour en montrer clairement les détails, ou à une taille plus petite que leur taille réelle, pour montrer l’ensemble du Produit.

Liens

Nous pourrons proposer des liens vers d’autres sites sur lesquels nous n’avons pas de contrôle. Lorsque tel est le cas, nous nous efforcerons de vous indiquer aussi clairement que possible que vous quittez notre Site Internet. Nous ne sommes aucunement responsable de ces autres sites internet. Il vous appartient de consulter les conditions générales et les règles en matière de vie privée, de chaque autre site internet que vous pourriez visiter.

Vous ne pouvez proposer de lien vers ce Site Internet à partir d’un autre site internet, à moins de vous conformer aux directives suivantes et d’obtenir notre accord écrit et préalable à cette fin (étant précisé que l’octroi de cet accord peut être soumis à des conditions supplémentaires) :

-les liens doivent être vers la page d’accueil du Site Internet dont l’adresse est http://www.tiffany.fr;
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-le site sur lequel vous souhaitez afficher le lien doit être conforme à la réglementation applicable, et ne doit pas contenir de contenu pouvant être considéré comme de mauvais goût ou offensant ; et
-vous ne devez pas sous-entendre que nous approuvons ou sommes associés à un autre site internet, produit ou service.

Vous ne pouvez pas (et n’aiderez pas à) créer des liens de vos propres sites internet vers le Site Internet (que ce soit par le biais d’un lien hypertexte, lien hypertexte profond, cadre, basculement ou autre) sans notre accord préalable et écrit, étant précisé que nous pourrons, de manière totalement discrétionnaire, décider d’accorder ou refuser cet accord.

Vous convenez que, lorsque vous accèderez au Site Internet, vous ne ferez pas de récupération ou de collecte des prix, que ce soit manuellement ou à l’aide d’un logiciel d’indexation, d’un robot ou d’une autre technologie de récupération d’informations sur le web.

Droit Applicable et Tribunaux Compétents

La formation, l’existence, l’interprétation, l’exécution, la validité et tous autres aspects de ces Conditions Générales d’Utilisation ou de l’une de ses dispositions, seront soumis au droit d’Angleterre et du Pays de Galles.

Les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles auront compétence non exclusive pour connaître de tous différends susceptibles de naître de ou en lien avec les présentes Conditions Générales d’Utilisation ou l’utilisation du Site Internet. Cette règle n’empêche toutefois pas les résidents français d’entamer une procédure devant les tribunaux français.

La version actuelle des Conditions Générales d’Utilisation prendra effet le 1 mars 2010.